Droits d'auteur

La Loi sur le droit d’auteur encadre l’utilisation des œuvres protégées, telles que les livres, les articles, les vidéos, les images ou encore les enregistrements sonores. Dans un contexte d’études collégiales, il est essentiel que la communauté étudiante et le corps professoral comprennent ce qu’ils peuvent — ou ne peuvent pas — faire avec ces ressources, que ce soit dans le cadre de travaux ou à des fins pédagogiques (ex: préparation de cours, matériel pédagogique)  

Cette page a pour objectif de vous aider à mieux comprendre les principes de base de la Loi sur le droit d’auteur, en mettant l’accent sur les exceptions prévues pour le milieu de l’éducation et sur des informations pratiques pour un usage conforme. 

En tant qu’étudiante ou étudiant, vous avez le droit d’utiliser des œuvres protégées par le droit d’auteur dans vos travaux scolaires, que ce soit pour un exposé, un essai, une présentation ou un projet multimédia. Cela inclut, par exemple, des extraits de livres, des images, des articles scientifiques, ou même des vidéos, à condition de respecter certaines règles. 

La Loi sur le droit d’auteur permet en effet de reproduire et d’utiliser une partie d’une œuvre de manière équitable sans avoir à demander la permission, lorsque cela est fait à des fins comme la recherche, la critique, l’éducation ou l’étude privée. Cela signifie que vous pouvez, par exemple, insérer un extrait d’un article dans un travail ou utiliser une image dans une présentation — tant que l’usage est raisonnable et justifié par un objectif pédagogique. 

Attention!  Lorsque vous utilisez une œuvre, vous devez reconnaitre à qui elle appartient, incluant lorsqu’il s’agit de l’intelligence artificielle. Ainsi, il est essentiel de toujours citer vos sources (c’est-à-dire, les œuvres utilisées), même si vous ne copiez qu’un court extrait ou que vous modifiez ou reformulez l’extrait utilisé. Cela montre non seulement que vous respectez les droits d’auteur, mais aussi que vous travaillez de manière rigoureuse et éthique.

Pour d’autres informations sur la citation des sources dans les travaux scolaires ou pour les règles particulières applicables à l’intelligence artificielle, consultez le site Outil de présentation des travaux ou notre équipe au Service d’aide à la recherche, à la bibliothèque.  

En tant qu’enseignante ou enseignant, vous devez respecter les mêmes principes d’utilisation que ceux énoncés dans la section destinée à la communauté étudiante ci-dessus.  

Lorsqu’il est question de reproduction d’œuvres littéraires (reprographie), vous avez l’obligation de faire une déclaration de droits d’auteur dans ce module sur Omnivox. Cela permet au Cégep de Sainte-Foy de respecter son obligation de déclarer à Copibec les reproductions d’œuvres littéraires (livres, articles de journaux ou de périodiques), conformément à la Convention concernant la reproduction d’œuvres littéraires dans les établissements d’enseignement collégial. 

Pour toutes informations supplémentaires, nous vous invitons à consulter le module Reprographie et droits d’auteur, disponible dans la section Services de Mon Portail/Omnivox.